Termes de livraison
(En cas de désaccord la version italien fera foi)
Les termes de livraison de notre usine sont normalement Ex-works. Dans le cas où, il est demandé une livraison avec d’autres modalités nous indiquons les INCOTERMS, selon la définition de la Chambre de Commerce Internationale CCI, en conformité à la dernière mise à jour de l’année 2000.
Il s’agit d’une série de clauses commerciales émises par la Chambre de Commerce Internationale de Paris dans l’année 1936 qui onte été, après, périodiquement mises a jour de façon de les adapter aux innovations dans les systèmes de transport et aux nouvelles opportunités offertes par l’informatique pour la transmission des données et de la documentation.
L’objectif des INCOTERMS est celui de fournir une interprétation uniforme, constante et authentique des termes contractuels plus utilisés dans l’achat et la vente.
Le recours a ces clauses est facultatif, et ils ne se substituent pas aux clauses contractuelles dans les relations commerciales, mais ils en deviennent partie intégrante et donnent la certitude que tous ceux qui les appliquent peuvent compter sur une interprétation univoque.
Incoterms 2000 (tiré par l’annuaire des transports)
Ils représentent la dernière version des “règles officielles CCI pour l’interprétation des termes commerciales” et contiennent les règles relatives aux treize termes de livraison, constitués par des sigles de trois lettres provenant de l’anglais et ont été codifie par la CCI et par la Commission Economique pour l”Europe de l’ONU conjointement.
Ils sont disciplinés seulement les obligations directes entre le vendeur et l’acheteur dans le rapport d’achat et de vente international et non les relations avec des tiers qui interviennent dans l’exécution du contrat en question et des contrats pour les services accessoires liés au contrat d’achat et de vente, comme les expéditionnaires, les transporteurs, les assureurs etc.
Les Incoterms concernent la livraison et la prise en charge de la merchandise et ils ignorent, de propos délibéré les problèmes concernant le transfert de propriété et les risques lies à la perte ou dommage du matériel.
Les clauses Incoterms sont treize et ils peuvent être regroupé en quatre groupes, selon les obligations entre les parties:
1. Groupe E: clauses de départ, le transport n’est pas considère (EXW)
2. Groupe F: clauses avec transport principal non payé (FCA; FAS; FOB)
3. Groupe C: clauses avec transport principal payé (CFR, CIF, CPT, CIP)
4. Groupe D: clauses d’arrivée (DAF, DES, DEQ, DDU, DDP)
D’habitude dans les premiers trois groupes la livraison est effectuée dans les pays du vendeur et dans le quatrième groupe est effectuée dans le pays de l’acheteur; en outre les différents clauses applicables dépendent aussi du type de transport utilisé, comme on peut voir dans le tableau ci dessous:
Groupe E |
Groupe F |
Groupe C |
Groupe D |
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EXW |
FCA |
FAS |
FOB |
CFR |
CIF |
CPT |
CIP |
DAF |
DES |
DEQ |
DDU |
DDP |
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Ex works |
Free Carrier |
Free along side ship |
Free on board |
Cost and freight |
Cost, insurance and freight |
Carriage paid to |
Carried and insurance paid to |
Delivered at frontier |
Delivered ex ship |
Delivered ex quay |
Delivered duty unpaid |
Delivered duty paid |
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Tutti + Multimodale |
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Marittimo |
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